Délibérations

Délibérations

103 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année, pour la valeur "01/07/2013" du filtre Date de séance

Plantation de haies à AUENHEIM

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 01/07/2013
  • Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tournant du Rhin

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 01/07/2013
  • Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 01/07/2013
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin